Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

227 questions

  1. Question n° 12916 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour la professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13034 posée par Mme Michèle André

    Nombre d'AVS et leur statut

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

    Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14597 posée par M. Roland Courteau

    Professionnalisation de la fonction d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0989S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

    Nombre d'AVS et leur statut

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15376 posée par Mme Françoise Laborde

    Diminution brutale du financement par l'État des contrats uniques d'insertion - contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15558 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne