Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 04937 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Reconnaissance et pérennisation des dispositifs d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05714 posée par Mme Michèle André

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05826 posée par M. Yves Détraigne

    Renouvellement des contrats des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05876 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Pérennisation des contrats d'auxiliaires de vie scolaire et d'emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05976 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne