Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 07234 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13047 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08198 posée par M. Daniel Laurent

    Scolarisation en milieu ordinaire des enfants atteints de troubles envahissants du développement et formation des assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04648 posée par M. Patrice Gélard

    Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08556 posée par M. Didier Guillaume

    Accompagnement scolaire pour les enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09177 posée par M. Jacques Mézard

    Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09000 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne