Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 06207 posée par M. Dominique Watrin

    Reconnaissance de la langue des signes française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06284 posée par M. Christophe Béchu

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06288 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05967 posée par M. Alain Fouché

    Scolarisation des enfants sourds en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05973 posée par M. Raymond Couderc

    Scolarisation des enfants malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06002 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06053 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06067 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Accès à l'enseignement en langue des signes française pour les enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06071 posée par M. Philippe Madrelle

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05850 posée par M. André Trillard

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte