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Questions avec réponses

665 questions

1. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

   Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 20177 posée par M. Hugues Portelli

   Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2005

   Pertinence

3. Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly

   Mesures d'accompagnement des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

   Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005

   Pertinence

5. Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

   Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   16/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 22239 posée par M. Yves Krattinger

   Diminution de la dotation globale horaire au collège André Masson de Saint Loup sur Semouse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/03/2006

   Pertinence

7. Question n° 22502 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Attribution des dotations horaires globales dans les collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 22593 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Régression des moyens accordés aux établissements scolaires de l'académie de Lille pour la rentrée 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/04/2006

   Pertinence

9. Question n° 23659 posée par M. André Vantomme

   Moyens affectés par l'éducation nationale dans le noyonnais

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    19/10/2006

    Pertinence