Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 23373 posée par M. Bernard Piras

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02314 posée par M. Bernard Piras

    Situation des parents d'enfant schizophrène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08784 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11001 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

    Orientation scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18319 posée par M. Bernard Piras

    Placement des enfants en famille d'accueil

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible