Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

265 questions

  1. Question n° 06766 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Politique familiale

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06185 posée par Mme Catherine Deroche

    Financement et pérennisation des espaces de rencontres

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05965 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Financement des espaces de rencontre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05186 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de fiscalisation des allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05061 posée par Mme Samia Ghali

    Licenciement des assistants maternels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02522 posée par M. Marcel Rainaud

    Droit aux vacances

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

    Prise en compte des situations de veuvage et d'orphelinat précoces

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01798 posée par M. Philippe Bas

    Prise en compte des orphelins et des conjoints survivants dans la prochaine convention d'objectifs et de gestion 2013/2016

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01168 posée par M. Roland Courteau

    Vacances pour les plus démunis

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible