Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

265 questions

  1. Question n° 10151 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10265 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation par une commune d'un service d'assistantes maternelles agréées

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10285 posée par M. Daniel Reiner

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10448 posée par Mme Françoise Férat

    Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10798 posée par M. Christian Poncelet

    Aide au départ en vacances des enfants et des adolescents mineurs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10884 posée par M. Bernard Fournier

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10925 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11001 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11038 posée par M. Edmond Hervé

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11155 posée par M. Michel Boutant

    Aide au départ en vacances des enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible