Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 18886 posée par M. Daniel Laurent

    Centres communaux d'action sociale dans les communes de moins de 1 500 habitants

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09421 posée par M. Daniel Laurent

    Gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18480 posée par M. Daniel Laurent

    Anciens combattants d'Afrique du Nord et aide complémentaire aux conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06992 posée par M. Daniel Laurent

    Budget « anciens combattants » et attentes de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05941 posée par M. Daniel Laurent

    Aides à domicile et propositions de l'association APF handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12073 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la caisse maritime d'allocations familiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06888 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des mesures de services aux familles et collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05071 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible