Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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822 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

618 questions

Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Pertinence
Question n° 24356 posée par M. Claude Domeizel

Situation des retraités français ayant travaillé au Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/09/2006
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24463 posée par M. Yves Détraigne

Homologation des produits dits de "lutte naturelle" pour les cultures

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/09/2006
Pertinence
Question n° 1134S posée par M. Richard Yung

Situation des personnels français de l'OSCE

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/10/2006
Pertinence
Question n° 24735 posée par Mme Gisèle Printz

Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24967 posée par M. Christian Cointat

Français de Madagascar : allocations de solidarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25149 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat d'années d'études

Réponse du Ministère de la fonction publique

02/11/2006
Pertinence