Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 10818 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réhabilitation des cimetières civils français en Algérie : bilan et perspectives

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet

    Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

    Sort des femmes dans les conflits

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23026 posée par M. Étienne Blanc

    Influence et agissements de la Turquie en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04531 posée par M. Yves Détraigne

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz

    Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17574 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences de la pandémie de Covid-19 pour les couples binationaux non mariés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible