Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2007
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard

Marché de l'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/05/2008
Pertinence
Question n° 04809 posée par Mme Catherine Dumas

Projet de reconstruction du palais des Tuileries

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/06/2008
Pertinence
Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 14056 posée par Mme Claudine Lepage

Situation à RFI

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/06/2010
Pertinence
Question n° 17044 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17497 posée par M. Jacques Legendre

Avenir de la maison de Victor Schoelcher à Houilles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2011
Pertinence