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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   17/09/2015

   Pertinence

3. Question n° 1218S posée par M. Bruno Sido

   Intégrité scientifique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   30/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 16561 posée par M. André Gattolin

   Moyens de la recherche française en Arctique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 1128S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Protection sociale des étudiants à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   07/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 16030 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Enseignement des langues et réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 14980 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Programme Jules Verne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    05/02/2015

    Pertinence