Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01827 posée par M. André Fosset

    Relations de la France avec la république de la Tchétchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14455 posée par M. André Fosset

    Libération de la famille Oufkir

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14411 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à une demande d'audit des services du ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02447 posée par M. André Fosset

    Position de la France vis-à-vis de l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10382 posée par M. André Fosset

    Visite du Président de la République en Hongrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04095 posée par M. André Fosset

    Application de la loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09781 posée par M. André Fosset

    Remboursement des emprunts russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible