Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 17283 posée par M. Serge Mathieu

    Redéploiement des relations bilatérales de la France vers six pays de la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13556 posée par M. Serge Mathieu

    Règlement de la dette syrienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21258 posée par M. Serge Mathieu

    Relations entre la France et l'Albanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27330 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de la Russie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05671 posée par M. Serge Mathieu

    Relations avec le Conseil de la nation d'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05655 posée par M. Serge Mathieu

    Demande de création d'un ministère des affaires africaines par le Président du Gabon

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07456 posée par M. Serge Mathieu

    Politique française au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15138 posée par M. Serge Mathieu

    Commercialisation du pétrole irakien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17431 posée par M. Serge Mathieu

    Règlement de la dette syrienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05669 posée par M. Serge Mathieu

    Relations bilatérales avec l'Ukraine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible