Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 09008 posée par M. Josselin de Rohan

Contenu de la visite du ministre des affaires étrangères en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/03/1990
Pertinence
Question n° 23846 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du premier vice-ministre des affaires étrangères russe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel

Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Moscou du ministre des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. Josselin de Rohan

Acheminement du courrier destiné aux postes diplomatiques français en Australie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1995
Pertinence
Question n° 05311 posée par M. François Autain

Situation des Kurdes vivant en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/03/1994
Pertinence
Question n° 15993 posée par M. José Balarello

Eventuel courrier du Président de la République du Venezuela à un terroriste emprisonné en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1999
Pertinence
Question n° 23845 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre des affaires étrangères norvégien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/03/2000
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. André Fosset

Relations de la France avec la république de la Tchétchénie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1993
Pertinence
Question n° 07155 posée par M. Philippe Marini

Moyens de la politique extérieure de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/07/1994
Pertinence