Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5447 questions

  1. Question n° 31225 posée par M. Roger Poudonson

    Services des affaires culturelles du ministère des affaires étrangères: renforcement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27705 posée par M. Francis Palmero

    Administration centrale des affaires étrangères: indemnités du personnel

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 31236 posée par M. Francis Palmero

    Situation des agents du cadre d'Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30508 posée par M. Serge Boucheny

    Agents en poste à l'étranger: protection

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11100 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Affaires étrangères (visas pour les Mexicains)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 30095 posée par M. Charles de Cuttoli

    Volontaires au service national: harmonisation des conventions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12591 posée par M. Robert del Picchia

    Ordre protocolaire des élus des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

    Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10150 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences pour le ministère des affaires étrangères du gel de crédits

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 33272 posée par M. Roland du Luart

    URSS et Guatemala: respect des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne