Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 03172 posée par M. Serge Mathieu

    Sauvegarde de l'intégrité culturelle et de l'autonomie régionale de la province serbe du Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24127 posée par M. Serge Mathieu

    Aide communautaire et française au développement de l'Albanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05355 posée par M. Serge Mathieu

    Assouplissement de l'embargo économique à l'encontre de l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07398 posée par M. Serge Mathieu

    Politique des droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05922 posée par M. Serge Mathieu

    Position du Gouvernement français quant à la situation du peuple palestinien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19142 posée par M. Serge Mathieu

    Changement de coordinateur des relations franco-allemandes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible