Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 17193 posée par M. Albert Voilquin

Répression au Liban contre les fidèles du général Aoun

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/09/1991
Pertinence
Question n° 06348 posée par M. Xavier de Villepin

Retrait de l'ambassade américaine du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 11113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intérêts des Français sinistrés en Russie durant le premier conflit mondial et de leurs héritiers

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1995
Pertinence
Question n° 00214 posée par M. Christian Poncelet

Absence de représentation officielle de la France à Banjul

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1993
Pertinence
Question n° 13556 posée par M. Serge Mathieu

Règlement de la dette syrienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1996
Pertinence
Question n° 09007 posée par M. Josselin de Rohan

Aide économique à la République démocratique du Viet-Nam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/03/1990
Pertinence
Question n° 21258 posée par M. Serge Mathieu

Relations entre la France et l'Albanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1992
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'un consulat français à Canton (Chine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 10723 posée par M. Josselin de Rohan

Coût du sommet franco-africain de La Baule

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/1990
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

Liberté de déplacement d'un général libanais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1991
Pertinence