Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 11337 posée par M. Josselin de Rohan

Déclarations d'un syndicat de pompiers en Australie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1995
Pertinence
Question n° 16271 posée par M. Rodolphe Désiré

Relations entre La Nouvelle-Orléans et la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 10926 posée par M. Albert Voilquin

Aide au Gouvernement du Niger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/07/1990
Pertinence
Question n° 18526 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/11/1991
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. André Fosset

Position de la France vis-à-vis de l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/08/1993
Pertinence
Question n° 18388 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/11/1991
Pertinence
Question n° 10139 posée par M. Jacques Legendre

Situation au Nigeria

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/1995
Pertinence
Question n° 01595 posée par M. René Trégouët

Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2002
Pertinence
Question n° 12689 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la Lettonie, de la Lituanie et de l'Estonie à la Conférence internationale sur la sécurité et la coopération en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/11/1990
Pertinence
Question n° 13973 posée par M. Olivier Roux

Attitude de la France à l'égard des pays Baltes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/02/1991
Pertinence