Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

  1. Question n° 08869 posée par M. Albert Voilquin

    Projet d'investissement d'un constructeur automobile allemand en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01143 posée par M. Pierre Croze

    Venuezuela : influence géo-politique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10816 posée par M. Emmanuel Hamel

    Interventions du gouvernement français pour la libération des prisonniers politiques roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10788 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec la Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05282 posée par M. Paul Loridant

    Refus de visas par l'ambassade de Grande-Bretagne pour une classe de Longjumeau (Essonne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10302 posée par M. Georges Gruillot

    Rapatriement des archives françaises conservées en Russie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14618 posée par M. Guy Fischer

    Libre circulation des harkis en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13491 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien de la Communauté européenne aux Etats baltes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17919 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Condamnation d'une journaliste au Nigeria

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04587 posée par M. François Autain

    Intervention de la France pour garantir la sécurité de députés turcs d'origine kurde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible