Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 06414 posée par M. Franz Duboscq

Aide du Gouvernement français à la Namibie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 12863 posée par M. René Trégouët

Situation en Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/1990
Pertinence
Question n° 11012 posée par M. Emmanuel Hamel

Position du Gouvernement français sur la demande des Républiques baltes de participer à la conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/07/1990
Pertinence
Question n° 08927 posée par M. Albert Voilquin

Position de la France sur les frontières allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 02205 posée par M. Josselin de Rohan

Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine afghan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence
Question n° 08623 posée par M. Hubert Martin

Minorité hongroise en Transylvanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 19207 posée par M. Xavier de Villepin

Relations entre l'Algérie et le Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19101 posée par M. Emmanuel Hamel

Création des conseils économiques et sociaux (CES) dans les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/09/1999
Pertinence
Question n° 07762 posée par M. Josselin de Rohan

Soutien apporté au FLNKS par certaines associations néo-zélandaises et australiennes subventionnées

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1987
Pertinence
Question n° 03043 posée par M. Louis Souvet

Développement des relations entre Etats étrangers et régions françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence