Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 10744 posée par M. Bernard Fournier

Financement de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/02/2004
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Albert Voilquin

Situation en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11374 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/08/1990
Pertinence
Question n° 10426 posée par M. Albert Voilquin

Relations françaises avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/1990
Pertinence
Question n° 13492 posée par M. Emmanuel Hamel

Saisine par la France de l'ONU pour les violences soviétiques dans les Etats baltes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/01/1991
Pertinence
Question n° 03547 posée par M. Philippe Madrelle

Mise en oeuvre de l'année de l'Algérie en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/10/2002
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Guy Allouche

Retour des harkis en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09098 posée par M. Louis Duvernois

Expatriation

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/09/2003
Pertinence
Question n° 21797 posée par M. Alain Dufaut

Application des décisions de justice entre la France et les pays du Maghreb

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/06/1992
Pertinence
Question n° 06020 posée par M. Xavier de Villepin

Diffusion de la culture française à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/05/1994
Pertinence