Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

  1. Question n° 04696 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération franco-libyenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17722 posée par M. Ivan Renar

    Sort des détenus au bagne de Tazmamart au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08712 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Accord global de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre l'Union européenne et le Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09532 posée par M. Xavier de Villepin

    Effectifs du consulat général à Djibouti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06514 posée par M. Guy Penne

    Politique de la France à l'égard d'Haïti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12524 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations franco-marocaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16110 posée par M. Gérard Roujas

    Profanation des cimetières chrétiens et israélites en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09082 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des droits de l'homme et instauration de la démocratie au Myanmar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17051 posée par M. Pierre Laffitte

    Situation à Madagascar

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11466 posée par M. Serge Vinçon

    Indemnisation des emprunts russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible