Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

Question n° 09295 posée par M. Paul Alduy

Déroulement des prochaines élections en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/1990
Pertinence
Question n° 23615 posée par M. Jean Garcia

Relations avec Cuba

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/11/1992
Pertinence
Question n° 21500 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Situation des cimetières chrétiens et israélites en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/06/1992
Pertinence
Question n° 13095 posée par M. André Jarrot

Représentation diplomatique de l'Estonie à Paris

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/1990
Pertinence
Question n° 10986 posée par M. Alain Fouché

Contrat pluriannuel d'objectifs de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/02/2004
Pertinence
Question n° 12420 posée par Mme Paulette Brisepierre

Relations franco-marocaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/1990
Pertinence
Question n° 01224 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Angola

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation consulaire française au Royaume-Uni

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14709 posée par M. Jean Arthuis

Versement de bourses d'études aux étudiants albanais en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence
Question n° 02775 posée par M. Eugène Boyer

Libération de prisonniers politiques à Cuba

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/12/1988
Pertinence