Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6712 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5961 questions

Question n° 31306 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1979
Pertinence
Question n° 26418 posée par M. Jean Beranger

Français disparus en Argentine et en Uruguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1978
Pertinence
Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

Politique du Gouvernement au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin

Relations France-Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Daniel Hoeffel

Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0045A posée par M. Jean Garcia

Politique d'indépendance nationale du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1986
Pertinence
Question n° 27149 posée par M. Charles Allies

Elargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Estier

Rencontre des présidents Chirac et Zéroual

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1995
Pertinence
Question n° 27171 posée par M. Francis Palmero

Aides aux rescapés de Kolwezi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean Garcia

Evolution de la situation au Nicaragua

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1987
Pertinence