Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 05068 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Défense de la francophonie dans les organisations internationales

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa

Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03252 posée par Mme Claudine Lepage

Situation au lycée Voltaire de Doha

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02904 posée par M. Jean Louis Masson

Accès gratuit à TV5 Monde

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

01/11/2012
Pertinence
Question n° 01660 posée par M. Jean Louis Masson

Accès gratuit à TV5 Monde

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

23/08/2012
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Alain Gournac

Développement de la francophonie en Géorgie

Réponse du ministère : Francophonie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Michel Charzat

Diminution des crédits du ministère de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

04/04/1996
Pertinence
Question n° 21675 posée par M. Xavier de Villepin

Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

Réponse du ministère : Francophonie

18/06/1992
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. Olivier Roux

Protection de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

13/07/1989
Pertinence
Question n° 04523 posée par M. Xavier de Villepin

Développement de TV 5 Québec-Canada

Réponse du ministère : Francophonie

27/04/1989
Pertinence