Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: situation de certains enseignants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 32619 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Professeurs agrégés détachés: carrière

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/01/1980
Pertinence
Question n° 00328 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: recrutement d'enseignants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00331 posée par M. Charles de Cuttoli

Suppressions de postes au barême (instituts français et centres culturels)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli

Régime des congés pour les personnels d'enseignement en poste au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des enseignants du lycée français Charles-Lepierre à Lisbonne (Portugal)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00804 posée par M. Charles de Cuttoli

Aptitude aux fonctions de chef d'établissement

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02603 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants français à l'étranger: détachés administratifs et modalités financières liées aux réintégrations

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence