Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 01985 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidats au concours de recrutement des professeurs d'université: frais de transport

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03157 posée par M. José Balarello

    CEE: reconnaissance mutuelle du diplôme d'ingénieur-conseil

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04223 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Reconnaissance des diplômes de chirurgien-dentiste dans la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04843 posée par M. Jacques Habert

    Agrégation et CAPES (concours interne): enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05487 posée par M. Pierre Brantus

    Préparation du diplôme professionnel de lutherie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01058 posée par M. Charles de Cuttoli

    CAPES interne : enseignants détachés à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02239 posée par M. Paul d'Ornano

    Conditions d'ancienneté des services pour se présenter aux concours internes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04279 posée par M. Pierre Croze

    Niger : fermeture du centre d'examen de Niamey pour le concours de recrutement de l'éducation nationale et de la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05342 posée par M. Jacques Habert

    Organisation du concours de recrutement des adjoints de chancellerie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible