Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

Question n° 27861 posée par M. Louis Longequeue

Utilisation internationale de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/10/1978
Pertinence
Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 32854 posée par M. Pierre Vallon

Renforcement de certains personnels culturels dans les ambassades

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/1980
Pertinence
Question n° 01747 posée par M. Christian Bonnet

USA: diffusion d'un périodique en langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01823 posée par M. Marcel Vidal

Instituts français dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Marcel Vidal

Promotion de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03023 posée par M. Gérard Delfau

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur le Canada

Réponse du ministère : Francophonie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03125 posée par M. Marcel Vidal

Promotion de la culture française et rôle des ambassades

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Louis Longequeue

Emploi de la langue française à l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence