Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 08986 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite du rapport des sages concernant la restructuration sidérurgique

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02991 posée par M. Charles de Cuttoli

    Application de l'article 52 de la loi n° 88-1088 du 1er décembre 1988 relative au revenu minimum d'insertion aux Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02993 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission de réflexion sur les établissements scolaires français en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

    Redéfinition du rôle des ambassadeurs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11517 posée par M. André Fosset

    Mission sur l'avenir de la langue française dans le monde

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12507 posée par M. André Fosset

    Bilan d'étude sur les conditions d'emploi des fonctionnaires de la police nationale en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13006 posée par M. André Fosset

    Travaux du Comité national sur la prévention des catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13946 posée par M. Henri Collette

    Promotion de l'expatriation temporaire des Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14411 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à une demande d'audit des services du ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16503 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suite donnée au rapport du Conseil économique et social concernant la zone caraïbe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible