Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
107 questions
-
Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte
Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation du lycée français de Mexico
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 12029 posée par M. Jean-Yves Leconte
Caisse des Français de l'étranger : modalités d'élection du conseil d'administration et calendrier de la réforme
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12091 posée par M. Jean-Yves Leconte
Affectations à l'étranger pour les agents titulaires catégorie C du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 12651 posée par M. Jean-Yves Leconte
Temps de séjour ouvrant droit à la prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les agents publics en service en Chine
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 13436 posée par M. Jean-Yves Leconte
Réapprovisionnement en carburant des vols Iran Air lors de leur escale parisienne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte
Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 14537 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conséquences de la baisse du rouble
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence