Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8342 questions

  1. Question n° 29691 posée par M. Philippe Machefer

    Grèce et Chypre: reprise des émissions en français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29780 posée par M. René Jager

    Adhésion de la Principauté d'Andorre au Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maroc: situation de certains enseignants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29942 posée par M. Philippe Machefer

    Relation entre la France et l'Union indienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29945 posée par M. Francis Palmero

    Salariés rapatriés de pays en conflit armé: avantages sociaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 29953 posée par M. Gilbert Belin

    Recommandation du Conseil de l'Europe: imprescriptibilité des crimes de guerre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

    Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30044 posée par M. Jean Francou

    Opportunité d'une rencontre de football France-URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 30052 posée par M. Claude Fuzier

    Financement de la recherche archéologique française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne