Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

248 questions

  1. Question n° 12809 posée par M. Charles de Cuttoli

    Imposition des enseignants résidents en service au lycée français de Hongkong

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12810 posée par M. Charles de Cuttoli

    Rémunérations des résidents au lycée français de Hongkong

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13123 posée par M. Jacques Habert

    Exercice de fonctions à temps partiel par les enseignants français résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13144 posée par M. Olivier Roux

    Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13637 posée par M. Charles de Cuttoli

    Instituteurs français détachés en Espagne : pension de vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14708 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Enseignants résidents détachés dans les établissements scolaires français à l'étranger : radiations de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14780 posée par M. Jacques Habert

    Situation administrative et financière des enseignants recrutés sur des postes dits " non autorisés "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15009 posée par M. Jacques Habert

    Transmission d'un recours hiérarchique gracieux : rétention du recours par un conseiller culturel

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15010 posée par M. Jacques Habert

    Affectation d'enseignants expatriés à l'étranger : champ d'application des règles de priorité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15912 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants en poste à l'étranger indemnités pour l'examen du baccalauréat

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible