Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

Français établis hors de France: centres de vote

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1978
Pertinence
Question n° 27265 posée par M. Robert Pontillon

CEE: élaboration d'une politique de l'emploi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1978
Pertinence
Question n° 30154 posée par M. Robert Pontillon

Films français distribués au Moyen-Orient: pratiques de racisme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/05/1979
Pertinence
Question n° 32276 posée par M. Robert Pontillon

Diplomates français: statut

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1979
Pertinence
Question n° 32728 posée par M. Robert Pontillon

Relations France - Guinée Bissau et Cap Vert

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/1980
Pertinence
Question n° 33213 posée par M. Robert Pontillon

Livraison d'uranium enrichi à l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/03/1980
Pertinence
Question n° 02042 posée par M. Robert Pontillon

Echanges culturels entre la France et la RDA: ratification d'un accord par le Parlement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1981
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Robert Pontillon

Politique de la France au Liban, au sein de la CEE et envers les juifs d'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 05137 posée par M. Robert Pontillon

Réduction de l'aide alimentaire française au Nicaragua

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Robert Pontillon

Développement des relations entre la France et les Philippines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/03/1987
Pertinence