Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8421 questions

Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 11157 posée par M. Marcel Lucotte

Promotions des personnels du ministère des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/1995
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Xavier de Villepin

Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/10/1994
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Claude Estier

Situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/04/1994
Pertinence
Question n° 00078 posée par M. Francisque Collomb

Respect des droits de l'homme en Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/1980
Pertinence
Question n° 32272 posée par M. Serge Boucheny

Relations France - Corée du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1979
Pertinence
Question n° 02408 posée par M. Serge Boucheny

Situation au Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1979
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. René-Georges Laurin

Tragédie du Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1994
Pertinence
Question n° 34581 posée par M. René Jager

UEO: concertation générale de politique étrangère

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1980
Pertinence