Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

294 questions

  1. Question n° 03278 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants et culturels en poste à l'étranger: titularisation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03279 posée par M. Charles de Cuttoli

    Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger: interprétation des textes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli

    Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03656 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants réintégrés dans leur administration d'origine dans un département d'outre-mer: remboursement des frais de transport

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03851 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels de direction détachés à l'étranger: promotion interne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04128 posée par M. Charles de Cuttoli

    Exercice du droit syndical à l'étranger: décharges de service dans les établissements culturels et d'enseignement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04849 posée par M. Charles de Cuttoli

    Pensionnés militaires à l'étranger: retards dans le règlement des pensions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05146 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: exonération des droits de scolarité au Portugal

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05171 posée par M. Charles de Cuttoli

    Rémunération des recrutés locaux au Brésil

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05275 posée par M. Charles de Cuttoli

    Difficultés des Français de l'étranger en matière d'impôts locaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible