Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

Question n° 19941 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Reconduction au premier semestre 2021 du dispositif d'aide exceptionnelle destiné aux Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1286G posée par Mme Valérie Létard

Europe et crise du Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

30/04/2020
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Pierre Laurent

Levée de l'embargo sur Cuba

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence
Question n° 17622 posée par M. Jean-Yves Leconte

Décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020 et tests

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/08/2020
Pertinence
Question n° 20712 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Droit au retour des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/02/2021
Pertinence
Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville

Réponse européenne à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/03/2020
Pertinence
Question n° 25629 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Cohérence vaccinale entre les États

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 03793 posée par M. Pierre Laurent

Prévention des pandémies

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/03/2018
Pertinence