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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 18443 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Situation des retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone CFA
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02981 posée par M. Robert del Picchia
Retraites des Français de Djibouti
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36526 posée par M. Michel Doublet
Règlement gracieux de l'indemnisation des Français retraités des caisses africaines
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20460 posée par M. Jean Pépin
Retraités français dépendant des caisses de retraite d'Etats africains francophones
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14132 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Avenir du réseau culturel en Europe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11799 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Enfants français handicapés résidant à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20782 posée par M. Robert Castaing
Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20798 posée par M. Michel Rufin
Situation des ressortissants français titulaires de rentes ou pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20589 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Personnel de l'Institut français d'Athènes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15879 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Enseignants des instituts français de Grèce, Espagne, Portugal et Mexique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence