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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert
Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20589 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Personnel de l'Institut français d'Athènes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15714 posée par M. André Maman
Allocations forfaitaires et exceptionnelles pour les professeurs français en Grèce
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00544 posée par M. Jean Louis Masson
Voyages scolaires : statut fiscal de la prise en charge des frais de transport des enseignants accompagnateurs
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 02840 posée par M. Charles de Cuttoli
Recrutés locaux : effets induits de la réforme des rémunérations
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02542 posée par M. Jacques Habert
Rémunérations des personnels enseignants et culturels français en service à l'étranger au titre d'un recrutement local
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02389 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants recrutés localement : versement des compléments de rémunération
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03427 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants recrutés localement : versement des compléments de rémunération (Espagne)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03500 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Statut des personnels exerçant dans des établissements culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03282 posée par M. Guy Penne
Situation des enseignants dans les établissements culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence