Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 00417 posée par Mme Colette Giudicelli

    Droit de prescription des infirmiers pour les solutions et produits antiseptiques en vente libre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00655 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Droit de prescription des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00656 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Difficulté des ostéopathes professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00764 posée par Mme Colette Giudicelli

    Exonération des charges patronales pour les agents sociaux intervenant au domicile des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00821 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01834 posée par Mme Colette Giudicelli

    Révision de l'adhésion obligatoire aux ordres paramédicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02325 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'installation en France du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02371 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Information liée au dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02395 posée par Mme Colette Giudicelli

    Risques liés à certains vaccins contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03916 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Régime additionnel des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne