Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 00567 posée par M. Pierre Charon

    Lutte contre l'utilisation frauduleuse de la carte Vitale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00908 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conséquences liées aux pénuries de médecins en zones rurales, urbaines et périurbaines

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

    Revaloriser la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01713 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Pour un meilleur encadrement de l'activité des centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01717 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01718 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01724 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Droit à l'oubli des personnes ayant été atteintes d'une pathologie cancéreuse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02709 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Renforcement du soutien aux parents d'enfants malades du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne