Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 08178 posée par M. Marc Daunis

    Publicité alimentaire à la télévision et obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08179 posée par M. Marc Daunis

    Augmentation du nombre de places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08392 posée par M. Marc Daunis

    Collecte des médicaments à usage humanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08968 posée par M. Marc Daunis

    Prochain plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09459 posée par M. Marc Daunis

    Logement d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

    Autorisation de variétés de maïs

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10753 posée par M. Marc Daunis

    Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10754 posée par M. Marc Daunis

    Bonification de retraite du temps de service pour les personnels exerçant sur les réseaux et infrastructures, routes, voiries navigables et ports maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11088 posée par M. Marc Daunis

    Cotisations à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11089 posée par M. Marc Daunis

    Développement des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible