Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 01278 posée par M. José Balarello

Part de la France sur le marché des transports internationaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 06979 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des entreprises de transport routier

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 15788 posée par M. Marc Daunis

Hausse des tarifs des péages autoroutiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

04/11/2010
Pertinence
Question n° 16518 posée par M. Marc Daunis

Augmentation des prix des billets de train à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 21708 posée par M. Louis Nègre

Recharge des batteries des véhicules électriques

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 02255 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Avenir du train de nuit intercités entre Nice et Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02576 posée par M. Henri Leroy

Ligne nouvelle Provence Côte d'Azur

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02759 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Ligne ferroviaire de la vallée de la Roya

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/01/2018
Pertinence
Question n° 07499 posée par Mme Colette Giudicelli

Conséquences de la mise en oeuvre du forfait post-stationnement

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann

Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

29/11/2018
Pertinence