Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4268 questions

Question n° 0234S posée par M. José Balarello

Position administrative de l'ancien directeur de l'hôpital local de Tende (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/08/1990
Pertinence
Question n° 0073A posée par M. José Balarello

Travaux de reboisement dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1989
Pertinence
Question n° 0102S posée par M. José Balarello

Réfection de la route nationale 98 à la hauteur de cap Estel (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Famille

24/08/1989
Pertinence
Question n° 0086S posée par M. José Balarello

Conditions de réalisation du doublement de l'autoroute A8 dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Famille

19/05/1989
Pertinence
Question n° 27401 posée par M. José Balarello

Oléiculture dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1985
Pertinence
Question n° 26308 posée par M. José Balarello

Restauration de l'église du Gésu à Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Culture

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26313 posée par M. José Balarello

Réalisation d'une ligne TGV entre la vallée du Rhône et Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 25379 posée par M. José Balarello

Etat de la route nationale 204 dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Urbanisme

08/08/1985
Pertinence
Question n° 24105 posée par M. José Balarello

Etat des locaux de la sûreté urbaine de Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1985
Pertinence
Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero

Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/12/1984
Pertinence