Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
24 questions
-
Question n° 28744 posée par M. Claude Fuzier
Conditions nécessaires pour bénéfice de campagne: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02461 posée par M. François Collet
Carte d'ancien combattant d'Afrique du Nord: lenteur de la procédure d'obtention
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 07098 posée par M. René Jager
Incorporés de force dans l'armée allemande: attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 10987 posée par M. Michel Giraud
Unités combattantes d'Afrique du nord: publication des listes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 16520 posée par M. Albert Voilquin
Conditions d'attribution du titre de déporté
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 19803 posée par M. Georges Mouly
Carte du combattant: publication des listes d'actions de feu
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 06721 posée par M. Albert Voilquin
Modalités d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 06834 posée par M. Albert Voilquin
Attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance : retards
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 02274 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Carte du combattant volontaire de la Résistance
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 03080 posée par M. Philippe Madrelle
Conditions d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Défense
Pertinence