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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 01690 posée par M. Roland Courteau
Carte du combattant des anciens d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15905 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation de la retraite du combattant
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14833 posée par M. Roland Courteau
Attribution de la carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04023 posée par M. Roland Courteau
Conditions d'attribution de la carte du combattant
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15425 posée par M. Roland Courteau
Conditions d'octroi de la carte d'ancien combattant aux anciens d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08020 posée par M. Roland Courteau
Retraite mutualiste des anciens combattants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 07290 posée par M. Roland Courteau
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22887 posée par M. Roland Courteau
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19193 posée par M. Roland Courteau
Titulaires de la carte d'ancien combattant: abattement fiscal
Réponse du ministère : Économie
Pertinence