Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

441 questions

Question n° 14200 posée par M. Fernand Lefort

Combattants d'Afrique du Nord: statistiques

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attribution de la carte du combattant pour des opérations en territoire étranger

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/12/1983
Pertinence
Question n° 16098 posée par M. Raymond Bouvier

Attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16520 posée par M. Albert Voilquin

Conditions d'attribution du titre de déporté

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1984
Pertinence
Question n° 16592 posée par M. Fernand Lefort

Combattants d'Afrique du nord: statistiques

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1984
Pertinence
Question n° 16742 posée par M. Louis Mercier

Droit à pension et délivrance de la carte du combattant au profit des réfractaires au STO et des maquisards

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16926 posée par M. Raymond Dumont

Renouvellement des commissions départementales de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17403 posée par M. Abel Sempe

Situation des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17444 posée par M. Paul Alduy

Age d'attribution de la retraite du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17556 posée par M. Daniel Percheron

Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/05/1984
Pertinence