Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 13812 posée par Mme Michèle André

Moyens universitaires de la filière d'enseignement de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010
Pertinence
Question n° 14050 posée par M. François Marc

Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/06/2010
Pertinence
Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert

Nomination des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17124 posée par Mme Gisèle Printz

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence