Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

195 questions

Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune

Réévaluation des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence
Question n° 02905 posée par M. Bernard Plasait

Réorganisation de l'année universitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et civile: alignement

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1981
Pertinence
Question n° 0563S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Conditions de recrutement de vacataires de l'enseignement supérieur

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

20/10/2004
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Alain Gérard

Réorganisation de l'année universitaire

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1997
Pertinence
Question n° 19605 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

06/10/2005
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme communautaire Socrate

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Bernard Plasait

Généralisation des " quadrimestres " dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1996
Pertinence
Question n° 16934 posée par M. Michel Alloncle

Abaissement du numerus clausus des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence
Question n° 13789 posée par M. Emmanuel Hamel

Violences dans les établissements scolaires et universitaires

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence